Le règlement sanitaire départemental type (RSDT)

Le RSDT oblige :

• à faire nettoyer et régler les générateurs au moins une fois par an ;
• à faire ramoner les conduits deux fois par an pour les combustibles liquides et solides, dont une fois pendant la période d’utilisation ;
• à faire ramoner les conduits une fois par an pour les combustibles gazeux ;
• à faire effectuer ces opérations par une entreprise qualifiée

On entend par ramonage le nettoyage par action mécanique directe de la paroi intérieure du conduit de fumée afin d’en éliminer les suies, les dépôts et d’assurer la vacuité du conduit sur tout son parcours.

l'obligation de ramoner  concerne tous les types de conduits de fumée utilisées desservant une installation individuelle comme collective de chauffage quel que soit l’énergie utilisée. Elle vise :

• les conduits de fumée individuels ou collectifs  ;
• les conduits de chaufferie et de raccordement ;
• les installations VMC Gaz ;
• les conduits de ventilation.

La Réglementation  ( RSD 13 ars Paca  )

Nous pouvons vous envoyer sur simple demande par mail le réglement sanitaire de la region P.A.CA dont est extrait l'article ci-dessous.

Article 31.6

31.6. Entretien, nettoyage et ramonage Les foyers et leurs accessoires, les conduits de fumées individuels et collectifs et les tuyaux de raccordement doivent être entretenus, nettoyés et ramonés dans les conditions ci-après : Les appareils de chauffage, de production d’eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs tuyaux de raccordement doivent être, à l’initiative des utilisateurs, vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par an et plus souvent si nécessaire en fonction des conditions et de la durée d’utilisation. Dans le cas des appareils collectifs, ces opérations seront effectuées à l’initiative du propriétaire ou du syndic. Les conduits de fumée habituellement en fonctionnement et desservant des locaux d’habitation et des locaux professionnels annexes doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d’utilisation. Ces opérations sont effectuées à l’initiative de l’utilisateur pour les conduits desservant des appareils individuels, ou du propriétaire ou du gestionnaire s’ils desservent des appareils collectifs. Elles doivent être effectuées par une entreprise qualifiée à cet effet par l’organisme professionnel de qualification et de classification du bâtiment. Un certificat de ramonage doiêtre remis à l’usager, précisant le ou les conduits de fumée ramonés et attestant notamment de la vacuité du conduit sur toute sa longueur. Toutefois, lorsque les appareils raccordés sont alimentés par des combustibles gazeux, les conduits spéciaux, les conduits tubés et les conduits n’ayant jamais servi à l’évacuation des produits de la combustion de combustibles solides ou liquides pourront être ramonés qu’une fois par an. On entend par ramonage le nettoyage par action mécanique directe de la paroi intérieure du conduit de fumée afin d’en éliminer les suies et les dépôts et d’assurer la vacuité du conduit sur toute sa longueur. L’emploi du feu ou d’explosifs est formellement interdit pour le ramonage des conduits. Les dispositifs permettant d’accéder à toutes les parties des conduits de fumée et de ventilation doivent être établis en tant que de besoin et maintenus en bon état d’usage pour permettre et faciliter les opérations d’entretien et de ramonage. Après tout accident, sinistre, notamment feu de cheminée ou exécution de travaux, le propriétaire ou l’utilisateur du conduit doit faire examiner celui-ci par l’installateur ou tout autre homme de l’art qui établit un certificat, comme il est dit au troisième alinéa de l’article

Nécessité du ramonage

1- Constitution de dépôts

Si le ramonage n’est pas effectué périodiquement, il y a accumulation de dépôts solides à l’intérieur du conduit de fumée et du générateur : cendres, goudrons, suie.

Pour information, 1 mm de suie déposée sur la surface de l’échangeur de chaleur du générateur entraîne une surconsommation de combustible d’environ 8 % soit 150 E/an pour une chaudière fioul individuelle.

2- Principaux dangers

Les principaux dangers générés par le non respect de la fréquence de ramonage et par la constitution des dépôts sont :

• feux de cheminée ;
• risques d’intoxications oxycarbonées ;
• dégagement d’odeurs putrides et altération du conduit de fumée par bistrage ;
• surcoûts générés par la baisse de rendement du générateur en raison de son encrassement .

Ainsi par son action le ramoneur pourvoit à :

• la protection des biens et des personnes ;
• la prévention des intoxications ;
• la lutte contre la pollution ;

Cheminée , foyer ouvert, foyer fermé, insert, poele a bois. 

Nature de l'intervention : Mise en place de prottection au sol ( bache cotton ) , bachage par pollianne pour cheminée ouverte, depose de certains élements internes pour poele a bois et insert, passe de l'herison correspondant a votre  conduit ( haut et bas  ) , aspiration .

Il n'est pas néccéssaire de préparer votre piece pour ma venu, je prend le temps de le faire,

Certain ramoneur fond cette opération en 10 minutes., pour ma part compté 30 minutes.

Chaudière fioul .

Nature de l'intervention : Mise en place prottection au sols., dépose bruleur, et trappes acces chambre de combustion, passage brosse et goupillon dans celle ci , remontage, néttoyage tuyeau et conduit ( haut et bas ).

Pour infos.

Une Chaudiere correctement ramonée vous fait economisé entre 8 et 10 % de votre consomation de fioul annuel.

Cristian Pessey expert, et consultant sur rmc infos  vous parle du ramonage prenez le temps de cliquer sur ce lien et de lire cet article.: http://www.maisonbrico.com/Buches-et-produits-de-ramonage-la-porte-ouverte-aux-arnaques--_r_63_a_1621.html

Bon à savoir :

Le default d’entretien d’une installation entraine deux risques principaux. 

Un feu de cheminée : Une flammèche suffit a enflammer les suies et calcins.

Une intoxication oxycarbonnée : Un conduit trop encrassé peu refouler les gaz de combustion ( le monoxyde de carbone est un gaz incolore, inodore,mais mortel, il est responsable chaque année d’une centaine de décès et de 5000 intoxications ). 

Réglementation :

Que l’on soit propriètaire ou locataire, le réglement sanitaire departemental donne obligation de faire controler les foyers ( cheminées ouvertes ou fermées,

poeles, chaudières )  et les conduit d’évacation, afin de prevenir les risques d’intoxication ou d’incendie .

Le ramonage consiste à néttoyer un conduit pour débarrasser le paroi interrieure des suies et depots.

La législation impose :

Pour les installations utilisant des combustibles gazeux . 1 Ramonage.

Pour les installations utilisant des combustibles liquides ou solides ( bois, charbon, fioul ). 2 Ramonages.

Le premier pendant la période d’utilisation de la cheminée, le deuxieme avant ou après cette periode d’utilisation.

Cette opération doit etre impérativement  réalisée par un profestionnel. Il delivre alors un certificat de ramonage précisant le ou les conduits ramonés et attestant de la vacuitée du conduit sur toute sa longueur.

Ce certificat est éxigé par votre assurance.

Le ramonage mécanique :

Il est effectué a l’aide d’un herison.

Cette technique est la seule offrant une garantie de néttoyage parfait du conduit.

Ce ramonage peu se faire par le toit ou par l’atre.

Nos conseils :

- Le ramonage chimique : Souvent presentées sous forme de buche, elle sont jetées dans le feu et censées détruire et décomposer les suies.

Relativement inéfficace, voire dangeureuse, cette technique est a proscrire.

A noter que ce procédé de remonage chimique n’est pas pris en compte par le réglément sanitaire ( circulaire DGS/VS 3 n° 98-266 relatifs au ramonage chimique du 24 avril 1998 ) et ne remplace pas le ramonage par action mécanique.

- Le ramonage doit toujours etre effectué par une entreprise reconnue et inscrite a la chambre des métier ( mefiez  vous des ramoneurs nomades ).

- Bruler toujour du bois de chauffage de qualité H1 ( taux d’humiditée moins de 20 % ).

- Ramoner régulierement est un gage de sécurité, d’éconnomie d’energie, afin d’éviter de mauvaise surprise.

- Lors de l’achat d’une maison : Exigez le passage du ramoneur, afin d’ eviter les mauvaises surprises.

- Le joint des portes d’inserts et des foyers s’usent pensez à les faire changer.

Après chacune de nos interventions nous vous délivrons un certificat de ramonage conforme à la législation en vigueur.

Le technicien ramoneur qui vous fournira l’attestation de ramonage vous permettra :

• De spécifier les conduits ramonés ;
• De certifier la vacuité des conduits sur toute leur longueur ;
• D’indiquer la date et la périodicité du ramonage.

Cela pour une chaudière, un poêle et une cheminée.

L’entretien de ses conduits de fumée est une obligation.

Afin de prouver en cas de sinistre que son origine n’est pas due à un défaut d’entretien. Votre responsabilité civile pourrait être engagée lourdement en cas d’incendie.

Deux fois par an, les propriétaires ou le syndic est de l’obligation d’effectuer l’entretien dont une intervention pendant la période de chauffe.

A savoir : L’utilisation de buche de ramonage n’a aucune valeur juridique

En plus d’être une obligation légale, le ramonage permet à l’usager de prendre des mesures de précautions pour lui et sa famille. Il est également à considérer que l’entretien régulier permet d’obtenir un meilleur rendement donc de faire des économies.

3 Chiffres concernant l'absence de l'entretien d'une installation

10 % des feux en france sont des Feux de cheminée

6000 Feu par an sont provoqués par l'absence d'entretien

ce qui  provoque 300 Decès par an 

Nous nous tenons à  votre disposition pour tous renseignement et rdv.

Vous pouvez favoriser le SMS 24/24.

SMS : 06 37 39 85 34

ou

Nos coordonnées.

MARIE Pascal

23 avenue fernand julien  ZA Bertoire

13410 LAMBESC

Tel bureau : 04 86 31 71 81 

E mail : lambesc.habitat.services@gmail.com